Identification du site
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Présentation du site
Le site présente les activités de la société DEFA :
Le site www.denis-farge.com est édité par
DEFA ®
6, place Pasteur
09201 SAINT GIRONS
09700 SAVERDUN - FRANCE
Tél. +33 (0) 5 61 04 01 30
Télécopie +33 (0) 5 61 66 66 83
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Foix– Ariège
SIRET : 93618011600019
RCS Foix : 0901 B 936 180 116
Capital social : 27.440,82 EURO €
Immatriculation : 19-12-1958
Nationalité : France
Directeur de la publication
M. Pierre DENIS-FARGE - Gérant
Photos Copyright
© 2014 - DEFA
Conception-Développement-Hébergement
Le site www.denis-farge.com ; a été conçu et développé par la société Natys®. Il est hébergé sur les serveurs dédiés de la société Natys®
Définitions
Utilisateur
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Propriété Intellectuelle
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Force majeure
La responsabilité de la société DEFA ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Évolution du présent contrat
La société DEFA se réserve le droit de modifier les termes, conditions et mentions du présent contrat à tout moment. Il est ainsi conseillé à l’utilisateur de consulter régulièrement la dernière version des présentes mentions légales disponible sur le site www.denis-farge.com
Durée et résiliation
Le présent contrat est conclu pour une durée indéterminée à compter de l’Utilisation du service par l’utilisateur.
Droit Applicable et Juridiction Compétente
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Données Personnelles
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Le comité de pilotage des CEE est présidé par la direction générale de l’Energie et du Climat (DGEC), et composé notamment des représentants des services de l’Etat, des représentants des obligés,...
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